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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
16 questions
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Question n° 25557 posée par M. Hervé Maurey
Demandes des psychologues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25042 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Attribution de la « prime grand âge » au personnel infirmier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23549 posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 24891 posée par M. Pascal Allizard
Situation des masseurs-kinésithérapeutes dans la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04879 posée par M. Gérard Cornu
Gestion du personnel des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14298 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Réforme du statut des gardes champêtres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12554 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Un statut des ambulanciers à revoir entièrement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19034 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Application de l'accord de branche aide à domicile pour les centres de soins infirmiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05237 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Agrément de l'accord de branche du 29 mars 2002 et de l'avenant du 4 décembre 2002
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36814 posée par M. Alain Vasselle
Situation des professionnels de la santé exerçant dans les cliniques privées
La question est caduque
Pertinence