Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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976 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

127 questions

  1. Question n° 09953 posée par M. Philippe Mouiller

    Réforme du remboursement des fauteuils roulants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09425 posée par M. Sebastien Pla

    Une ouverture à la concurrence du fret ferroviaire qui menace la stratégie industrielle de la France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09453 posée par M. Ian Brossat

    Obligation de regrouper les patients dans les taxis conventionnés pour le transport médicalisé à Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06940 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Candida auris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03805 posée par Mme Patricia Schillinger

    Application du règlement européen 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux et perte de compétitivité européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27220 posée par M. Olivier Paccaud

    Manifestations de russophobie en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25823 posée par Mme Vivette Lopez

    Accord entre l'Union européenne et le Qatar en matière de transport aérien

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19736 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réorganisation d'EDF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14179 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Programmation pluriannuelle de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible