Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 10742 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Actions lancées par l'établissement français du sang dans le cadre du plan plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10833 posée par M. Olivier Jacquin

    Faisabilité d'un transfert partiel de la compétence d'organisation de la mobilité des syndicats mixtes des transports vers les communautés de communes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09994 posée par M. Michel Canévet

    Frais de déplacement et de stationnement des conseillers prud'homaux

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09803 posée par Mme Sylvie Robert

    Manque de places d'examen au permis de conduire en Ille-et-Vilaine et en Bretagne

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08235 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Taxation des billets de train

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26993 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26260 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Désertification médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21303 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16040 posée par M. Vincent Delahaye

    Télésoin en orthoptie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00654 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Égalité d'accès aux services publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible