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2140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
365 questions
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Question n° 27914 posée par M. Laurent Burgoa
Avenir des métiers du verre
La question est caduque
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Question n° 27924 posée par M. Olivier Paccaud
Inscription du plomb en annexe XIV du règlement REACH
La question est caduque
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Question n° 27866 posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des frontaliers exerçant en Suisse et présidence française de l'Union européenne
La question est caduque
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Question n° 27181 posée par Mme Catherine Belrhiti
Carte de sécurité sociale européenne
La question est caduque
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Question n° 26956 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Jugement sévère de la Cour des comptes quant à l'utilisation des fonds européens par la France pour soutenir l'emploi
La question est caduque
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Question n° 26773 posée par Mme Sylviane Noël
Révision des accords fiscaux de rétrocession de la masse salariale des frontaliers
La question est caduque
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Question n° 26578 posée par M. Alain Marc
Encres de tatouage
La question est caduque
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Question n° 25877 posée par Mme Catherine Belrhiti
Carte de sécurité sociale européenne
La question est caduque
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Question n° 25641 posée par M. Roger Karoutchi
Criants déséquilibres de l'accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar
La question est caduque
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Question n° 25675 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Contrôle du respect de la convention européenne des droits de l'homme en France
La question est caduque