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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

29 questions

  1. Question n° 26292 posée par M. Alain Marc

    Abattage des animaux sans étourdissement

    La question est caduque

  2. Question n° 25699 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    La question est caduque

  3. Question n° 1927S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Situation des abattoirs en France

    La question est caduque

  4. Question n° 25417 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Demande d'interdiction de l'abattage sans étourdissement et de l'abattage des vaches gestantes

    La question est caduque

  5. Question n° 24415 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    La question est caduque

  6. Question n° 19911 posée par M. Yves Détraigne

    Plan pollinisateur

    La question est caduque

  7. Question n° 19812 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattage des animaux

    La question est caduque

  8. Question n° 18307 posée par M. Christophe Priou

    Situation des éleveurs de volailles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 17442 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des abattoirs dans les territoires ruraux et les zones de montagne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 1226S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dépistage systématique en abattoir

    La question est caduque