Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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391 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

82 questions

Question n° 24821 posée par M. Pierre Laurent

Situation à la librairie Gibert Joseph

La question est caduque

26/01/2017
Question n° 22657 posée par M. Bernard Vera

Occupation de l'usine « Corderie Prieur » dans l'Essonne

La question est caduque

13/04/2006
Question n° 16354 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Conflit social de l'hôtel Astor (Paris 8e)

La question est caduque

03/03/2005
Question n° 15630 posée par M. Louis Souvet

Modalités de la grève dans l'éducation nationale

La question est caduque

20/01/2005
Question n° 03730 posée par M. René Trégouët

Inspecteurs du permis de conduire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/11/2002
Question n° 03814 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des grèves dans les musées nationaux

La question a été retirée pour cause de décès.

07/11/2002
Question n° 39665 posée par M. René Trégouët

Douaniers

La question est caduque

25/04/2002
Question n° 39445 posée par M. René Trégouët

Levée d'un préavis de grève

La question est caduque

11/04/2002
Question n° 38093 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Ouverture de négociations à MacDonald

La question est caduque

24/01/2002
Question n° 37800 posée par M. André Dulait

Grève des médecins généralistes

La question est caduque

10/01/2002