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882 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
112 questions
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Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars
Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat
La question est caduque
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Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac
Budget de l'enseignement agricole
La question est caduque
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Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon
Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »
La question a été retirée
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Question n° 19063 posée par M. Claude Nougein
Lycées agricoles en Corrèze et nouvelle région
La question est caduque
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Question n° 0714S posée par M. Robert Laufoaulu
Lycée agricole de Wallis-et-Futuna
La question a été retirée
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Question n° 15569 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des maisons familiales situées en zone de revitalisation rurale
La question est caduque
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Question n° 13670 posée par M. Bernard Mantienne
Situation budgétaire préoccupante des établissements agricoles privés d'enseignement sous contrat à plein temps
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11902 posée par M. Fernand Demilly
Réduction de la dotation globale horaire dans l'enseignement agricole privé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0431S posée par M. Philippe Arnaud
Financement des maisons familiales rurales
La question a été retirée
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Question n° 0434S posée par M. Christian Gaudin
Inadéquation des crédits aux effectifs réels des maisons familiales rurales
La question a été retirée