Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

146 questions

  1. Question n° 28165 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Difficulté d'écoulement de la pomme d'industrie française

    La question est caduque

  2. Question n° 27801 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Substances nocives dans les fruits et légumes

    La question est caduque

  3. Question n° 27623 posée par M. François Bonhomme

    Pratiques imposées aux producteurs de fruits et légumes pour livraison de leurs marchandises

    La question est caduque

  4. Question n° 27624 posée par M. François Bonhomme

    Concurrence des emballages plastique envers les emballages légers en bois

    La question est caduque

  5. Question n° 26940 posée par Mme Françoise Férat

    Hausse des charges en production légumière

    La question est caduque

  6. Question n° 24662 posée par Mme Françoise Férat

    Soutien à la filière des fruits et légumes dans sa lutte contre les maladies et les ravageurs

    La question est caduque

  7. Question n° 19588 posée par Mme Françoise Férat

    Soutien à la filière des fruits et légumes dans sa lutte contre les maladies et les ravageurs

    La question est caduque

  8. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

  9. Question n° 09600 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre le balanin des noisettes

    La question a été transformée.

  10. Question n° 12657 posée par M. Raymond Couderc

    Chute des prix des fruits estivaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.