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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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262 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

44 questions

  1. Question n° 17567 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation du secteur aéronautique en Nouvelle Aquitaine et en Dordogne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 17019 posée par M. Fabien Gay

    Plan de relance de l'industrie aéronautique et situation défavorable des sous-traitants du secteur

    La question est caduque

  3. Question n° 16846 posée par M. Bernard Buis

    Situation des sous-traitants dans le secteur de l'aéronautique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 25404 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Soutien de l'État à la recherche aéronautique

    La question est caduque

  5. Question n° 05519 posée par M. Pierre Charon

    Conditions du contrat de vente des aéronefs Airbus

    La question est caduque

  6. Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

  7. Question n° 02694 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question est caduque

  8. Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question a été transformée.

  9. Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

  10. Question n° 23692 posée par M. Philippe Madrelle

    Dangers de l'externalisation des missions de sécurité

    La question est caduque