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441 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
57 questions
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Question n° 25122 posée par M. Alain Marc
Épidémie de tuberculose bovine
La question est caduque
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Question n° 24378 posée par M. Pascal Allizard
Tuberculose bovine
La question est caduque
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Question n° 21737 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Mesures de détection de la tuberculose bovine en Haute-Vienne
La question est caduque
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Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux
Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine
La question est caduque
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Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de la fièvre catarrhale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
La question est caduque
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Question n° 01547 posée par M. Michel Bécot
Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB
La question est caduque
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Question n° 39978 posée par M. Yvon Collin
Procédure d'indemnisation en cas d'ESB
La question est caduque
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Question n° 38894 posée par M. Michel Bécot
Délais d'indemnisation des éleveurs bovins en cas d'ESB
La question est caduque
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Question n° 38783 posée par M. Christian Gaudin
Réparation intégrale du préjudice subi par les éleveurs suite à la destruction d'un cheptel sur ordre de l'administration
La question est caduque