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1053 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
212 questions
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Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi
Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports
La question est caduque
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Question n° 27597 posée par M. Jean-Claude Tissot
Crise au centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
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Question n° 27336 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Composition du forum de l'islam de France
La question est caduque
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Question n° 25528 posée par M. Olivier Jacquin
Nouveau dispositif de perception de la taxe d'aménagement par les conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 24493 posée par M. Michel Dagbert
Situation de l'établissement français du sang
La question est caduque
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Question n° 23927 posée par M. Pierre Laurent
Situation de l'institut national de la consommation
La question est caduque
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Question n° 23429 posée par M. Pierre Charon
Évaluation du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
La question est caduque
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Question n° 21465 posée par M. Pierre Charon
Gestion préoccupante de « la grande école du numérique »
La question est caduque
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Question n° 21335 posée par M. Pierre Charon
Suppression des commissions et instances consultatives ou délibératives placées auprès du Premier ministre ou des ministres
La question est caduque
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Question n° 20772 posée par Mme Françoise Férat
Suppression du conseil d'orientation pour l'emploi
La question est caduque