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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des Kurdes de Syrie

    La question est caduque

  2. Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des Kurdes de Syrie

    La question est caduque

  3. Question n° 21365 posée par M. Claude Kern

    Départ de jeunes adolescents radicalisés pour la Syrie

    La question est caduque

  4. Question n° 22831 posée par M. René-Paul Savary

    Prise en charge des organisations humanitaires en Syrie

    La question est caduque

  5. Question n° 05116 posée par M. Michel Moreigne

    Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'homme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

  7. Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

    Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

  8. Question n° 10273 posée par M. Marcel Vidal

    Violation des droits de l'homme par les forces de sécurité syriennes

    La question est caduque