Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

662 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

124 questions

  1. Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B

    La question est caduque

  2. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

  3. Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de conducteurs de cars scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 25685 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions d'exercice de la profession de conducteur d'autobus et autocars

    La question est caduque

  5. Question n° 25336 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard du Charles de Gaulle express

    La question est caduque

  6. Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse du coût du prolongement du RER E

    La question est caduque

  7. Question n° 24450 posée par M. Pierre Laurent

    Conséquences néfastes résultant de la loi d'orientation des mobilités

    La question est caduque

  8. Question n° 23724 posée par M. Éric Gold

    Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

    La question est caduque

  9. Question n° 22503 posée par M. Michel Savin

    Desserte en transport en commun des sites olympiques et paralympiques

    La question est caduque

  10. Question n° 20581 posée par M. Éric Gold

    Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

    La question est caduque