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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
58 questions
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Question n° 27664 posée par M. Serge Mérillou
Problèmes de recrutement de conducteurs de transports scolaires
La question est caduque
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Question n° 27437 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge du transport scolaire dans le cadre d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
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Question n° 1990S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun
La question a été retirée
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Question n° 25713 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun
La question a été retirée
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Question n° 24558 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun
La question a été transformée.
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Question n° 18603 posée par M. Max Brisson
Transport des scolaires dans le cadre des activités organisées par l'union nationale du sport scolaire
La question est caduque
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Question n° 17804 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Transport des élèves
La question est caduque
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Question n° 17506 posée par Mme Claudine Kauffmann
Transports scolaires des élèves de maternelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15490 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Transport des élèves
La question est caduque
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Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux
Transports scolaires et reprise des cours
La question est caduque