Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1088 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/05/2024

Questions sans réponse

48 questions

  1. Question n° 1224S posée par M. Alain Joyandet

    Mise en place d'une offre de téléphonie fibre basique avec la fermeture du réseau cuivre

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09727 posée par M. Pierre Barros

    RER D

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09441 posée par M. Fabien Genet

    Baisse de la natalité en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0473S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Assurance des centres de tri de déchets

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26108 posée par M. Christian Klinger

    Préservation des droits acquis des anciens mineurs et pérennisation des centres de santé Filieris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25957 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Classes populaires sous-représentées dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25827 posée par M. Pascal Allizard

    Investissements dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24428 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Démographie et politique familiale en 2021

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22598 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recours à la résidence alternée en cas de séparation des parents

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21367 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Recours à la résidence alternée en cas de séparation des parents

    La question est caduque

    Pertinence Très faible