Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

351 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

158 questions

  1. Question n° 1362S posée par M. Philippe Grosvalet

    Mise en oeuvre de l'école inclusive

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 12070 posée par M. Alain Joyandet

    Données sur l'instruction dans la famille

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 12111 posée par M. Stéphane Piednoir

    Statut des professeurs agrégés

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 12184 posée par M. Michel Canévet

    Suivi scolaire des élèves en séjours longs à l'hôpital

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 12187 posée par M. Ian Brossat

    Statut des lauréats de concours de recrutement des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 11868 posée par Mme Anne Souyris

    Fermeture des classes à Paris et contrôle des effectifs des établissements privés

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 11894 posée par M. Mickaël Vallet

    Enseignement laïque du fait religieux à l'école

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 11896 posée par M. Henri Cabanel

    Situation des élèves de la filière professionnelle

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 11902 posée par M. Damien Michallet

    Régime de compensation suite à l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire à trois ans

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 11930 posée par M. Sebastien Pla

    Réforme à marche forcée de la formation des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche