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616 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

278 questions

  1. Question n° 07251 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 07268 posée par M. Bruno Rojouan

    Prolifération des faux diplômes en France

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 07283 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 07293 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens bacheliers porteurs de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 07314 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et algorhytmes locaux

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 07328 posée par M. Michel Dagbert

    Modalités d'accès à la bonification indiciaire pour les directeurs adjoints chargés de section d'enseignement général et professionnel adapté

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 07329 posée par M. Michel Dagbert

    Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 07337 posée par M. Yves Détraigne

    Maltraitance des candidats porteurs de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 07382 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Réforme du lycée professionnel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

    Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.