Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
31 questions
-
Question n° 12060 posée par M. Aymeric Durox
Protéger la France face au projet européen de défense
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11903 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nécessité de réunir la commission d'indemnisation des victimes d'essais nucléaires
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 11585 posée par M. Philippe Folliot
Cible de patrouilleurs maritimes de la Marine nationale fixée par la loi de programmation militaire
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11607 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Attractivité du statut d'ouvrier d'État dans le service industriel de l'aéronautique
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11639 posée par Mme Catherine Dumas
Suppressions des effectifs au ministère des armées en 2023
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11642 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir de la journée de défense et citoyenneté
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey
Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11383 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière
En attente de réponse du Ministère des armées
-
Question n° 11291 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits
En attente de réponse du Ministère des armées