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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 10546 posée par Mme Christine Herzog
Classement aux monuments historiques
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 10231 posée par M. Aymeric Durox
Réfection de l'église de Préaux en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 07473 posée par M. Jérôme Bascher
Rénovation des monuments historiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07444 posée par M. Jean-Pierre Decool
Subventions à l'investissement pour la valorisation des biens patrimoniaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.