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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

56 questions

  1. Question n° 11844 posée par M. Ian Brossat

    Plan social au sein de la rédaction de 20 minutes

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 11866 posée par Mme Anne Souyris

    Publication de l'étude sur le ruissellement de plomb en monuments historiques

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 11908 posée par Mme Nathalie Delattre

    Restrictions budgétaires dans le secteur de la culture et de l'économie

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 11913 posée par M. Henri Leroy

    BBC à la française

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 11785 posée par Mme Sylvie Robert

    Politique de soutien aux documentaristes et aux documentaires audiovisuels

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 11676 posée par M. Aymeric Durox

    Restauration de l'église Notre-Dame de Soignolles-en-Brie

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 11714 posée par M. Fabien Gay

    Alerte sur le financement du service public de l'art et de la culture

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 11617 posée par Mme Lauriane Josende

    Révision des périmètres de protection des architectes des bâtiments de France en cas de disparition physique d'un monument historique

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 11622 posée par M. Hervé Maurey

    Taxation des livres d'occasion

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux

    En attente de réponse du Ministère de la culture