Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
13 questions
-
Question n° 07328 posée par M. Michel Dagbert
Modalités d'accès à la bonification indiciaire pour les directeurs adjoints chargés de section d'enseignement général et professionnel adapté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07329 posée par M. Michel Dagbert
Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07960 posée par M. Michel Dagbert
Situation des professeurs d'enseignement général et technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de jeunes aveugles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08533 posée par M. Olivier Paccaud
Diminution des aides publiques aux contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 0842S posée par M. Rémi Cardon
Absence du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul des droits à la retraite des enseignants
La question a été retirée
-
Question n° 09783 posée par Mme Chantal Deseyne
Situation de fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale confrontés à un covid long
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon
Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 11190 posée par M. Fabien Genet
Remboursement des frais de déplacement des assistants sociaux scolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 11191 posée par M. Fabien Genet
Situation des assistants sociaux scolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 11437 posée par M. Pascal Allizard
Augmentation du nombre de vacataires dans l'enseignement supérieur et la recherche
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche