Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 12023 posée par Mme Mireille Jouve

    Zones humides de Méditerranée

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 12024 posée par Mme Mireille Jouve

    Devenir de la filière éolienne en Méditerranée

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  3. Question n° 11883 posée par Mme Mireille Jouve

    Indice de suivi des pesticides

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 11884 posée par Mme Mireille Jouve

    Délais d'attente pour le permis de conduire

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 11748 posée par Mme Mireille Jouve

    Accès à la gynécologie médicale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  6. Question n° 1301S posée par Mme Mireille Jouve

    Difficultés posées par la généralisation de la nomenclature M57

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  7. Question n° 11705 posée par Mme Mireille Jouve

    Revalorisation des aides personnelles au logement

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  8. Question n° 11706 posée par Mme Mireille Jouve

    Obsolescence programmée des voitures électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  9. Question n° 11234 posée par Mme Mireille Jouve

    Incidence du cancer du sein

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  10. Question n° 11119 posée par Mme Mireille Jouve

    Financement du dispositif MaPrimRénov'

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement