Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
18 questions
-
Question n° 12184 posée par M. Michel Canévet
Suivi scolaire des élèves en séjours longs à l'hôpital
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 11791 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Enseignement du langage des signes
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon
Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 11300 posée par Mme Nadège Havet
Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 11147 posée par Mme Corinne Narassiguin
Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly
Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 10732 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 09900 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie de professeurs de braille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09783 posée par Mme Chantal Deseyne
Situation de fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale confrontés à un covid long
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat
Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer