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82 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

44 questions

  1. Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

    Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07960 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des professeurs d'enseignement général et technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de jeunes aveugles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 07968 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

    Inclusion scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

    Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 08762 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman

    Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat

    Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer