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Questions sans réponse

556 questions

  1. Question n° 0755S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Bilan et suite de "MonParcoursPsy"

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 07360 posée par M. Laurent Somon

    Maternités et hôpitaux de proximité dans les territoires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 07371 posée par M. François Bonhomme

    Pour une revalorisation en 2024 des activités du secteur de la prestation de santé à domicile

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 07377 posée par M. Olivier Paccaud

    Publication du décret d'application de l'article L. 5125-6 du code de la santé publique

    La question a été transformée.

  5. Question n° 07381 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence du tabagisme et inégalités sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 07387 posée par Mme Annick Jacquemet

    Généralisation des espaces sans tabac devant les établissements scolaires et les crèches

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  7. Question n° 07431 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de la psychiatrie pour les jeunes adultes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  8. Question n° 07433 posée par Mme Anne Ventalon

    Formation de techniciens de physiothérapie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  9. Question n° 07453 posée par M. Fabien Genet

    Pénurie de médecins anesthésistes dans les hôpitaux publics

    La question a été retirée

  10. Question n° 07458 posée par Mme Françoise Férat

    Revente de médicaments à prix réglementés à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.