Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 12083 posée par Mme Catherine Dumas
Suppression de l'obligation de vidange annuelle pour les piscines municipales
En attente de réponse du Premier ministre
-
Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques