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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 00072 posée par M. Laurent Burgoa

    Programmation des matchs de Ligue 2

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement des surveillants de baignade

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury

    Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Violences dans le football amateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj

    Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10917 posée par M. David Ros

    Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier

    Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible