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Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 12330 posée par Mme Christine Herzog

    Prime pour les sapeurs-pompiers mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12082 posée par Mme Catherine Dumas

    Risque d'effondrement possible de balcons d'immeubles lors de la cérémonie d'ouverture des jeux Olympiques

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12185 posée par Mme Catherine Dumas

    Modalités de compensations financières prévues pour dédommager les commerçants impactés par les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11278 posée par Mme Catherine Dumas

    Recours encadré aux auto-entrepreneurs dans les métiers en tension comme l'hôtellerie et la restauration

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10995 posée par M. Bruno Belin

    Prime pour les sapeurs-pompiers mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Usage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10511 posée par Mme Véronique Guillotin

    Indemnité des sapeurs-pompiers à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10520 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Primes accordées dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10289 posée par Mme Laure Darcos

    Indemnisation des pertes d'activité des entreprises artisanales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09977 posée par Mme Catherine Dumas

    Sécurité aux abords des distributeurs automatiques de billets pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible