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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 00072 posée par M. Laurent Burgoa

    Programmation des matchs de Ligue 2

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement des surveillants de baignade

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Violences dans le football amateur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj

    Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10917 posée par M. David Ros

    Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier

    Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

    Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible