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Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
La question est caduque
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Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre
Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024
La question est caduque
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Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
La question est caduque