Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

37 questions

  1. Question n° 12330 posée par Mme Christine Herzog

    Prime pour les sapeurs-pompiers mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12022 posée par Mme Marion Canalès

    Décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11779 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance des compétences des militaires sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11803 posée par M. Guislain Cambier

    Statut des sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11812 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Préserver le volontariat des sapeurs-pompiers

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11671 posée par M. Laurent Burgoa

    Inspection générale de l'administration et services départementaux d'incendie et de secours

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11473 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Risques de cancer chez les sapeurs-pompiers

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre

    Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10995 posée par M. Bruno Belin

    Prime pour les sapeurs-pompiers mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10901 posée par M. Didier Mandelli

    Remise en cause du modèle de volontariat français en matière de sécurité civile

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible