Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay

    Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 08934 posée par M. Stéphane Piednoir

    Apprentissage de la natation dès le cycle 2

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 09442 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 09983 posée par M. Jérôme Durain

    Filières de formation des clubs de basket-ball

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 10084 posée par Mme Gisèle Jourda

    Iniquité dans le calcul de la retraite des sportifs de haut-niveau

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  6. Question n° 10347 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Calendrier sur les contraintes de circulation induites par l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  7. Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier

    Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  8. Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

    Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  9. Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj

    Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  10. Question n° 10916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Usage et promotion de la langue française et de la francophonie lors des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques