Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1094 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

790 questions

  1. Question n° 08071 posée par Mme Laurence Cohen

    Prise en charge de la maladie de Parkinson

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08081 posée par M. Philippe Paul

    Distribution et remboursement des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 08109 posée par Mme Nassimah Dindar

    Droits des enfants à Mayotte.

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 08117 posée par M. Bruno Belin

    Réalisation des actes par les infirmiers

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 08123 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Inquiétante situation du personnel soignant

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  6. Question n° 08150 posée par M. Henri Cabanel

    Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  7. Question n° 08181 posée par M. Cédric Vial

    Décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie dans les communes de moins de 2 500 habitants

    La question a été retirée

  8. Question n° 08240 posée par Mme Angèle Préville

    Fermeture de la maternité de Cahors le week-end

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 08243 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Composition de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  10. Question n° 08244 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Contradiction des cartographies des bassins de vie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention