Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4633 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

2786 questions

  1. Question n° 0008S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de la Camargue

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00082 posée par M. Christopher Szczurek

    Moyens engagés et résultats obtenus à la suite des sabotages des lignes SNCF

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00083 posée par M. Christopher Szczurek

    Actions du Gouvernement concernant la propagation de la fièvre catarrhale dans les élevages du Pas-de-Calais

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00084 posée par M. Joshua Hochart

    Fièvre catarrhale et ses conséquences

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00086 posée par M. Philippe Folliot

    Notification de contrats d'armement pour l'Ukraine

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00087 posée par M. Philippe Folliot

    Difficultés et renouvellement de la flotte aérienne de la sécurité civile

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00088 posée par Mme Else Joseph

    Diminution du fonds vert

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00090 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Paiement des frais de scolarité par les communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00077 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme des critères d'éligibilité à la dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00078 posée par Mme Lauriane Josende

    Fabrication des prothèses dentaires et avenir de la filière

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible