Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

460 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

420 questions

  1. Question n° 09711 posée par M. Philippe Tabarot

    Pénurie de médicaments

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09784 posée par M. Max Brisson

    Modalités de financement de l'activité psychiatrique des cliniques privées

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09786 posée par Mme Céline Brulin

    Création d'un statut national pour le métier de perfusionniste

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09792 posée par M. Cédric Chevalier

    Remboursement des traitements anti-migraineux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09820 posée par M. Michel Canévet

    Don de moelle osseuse

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09835 posée par Mme Anne Souyris

    Prise en charge de la chlordéconémie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09850 posée par M. Christopher Szczurek

    Perturbateurs endocriniens et troubles de la fertilité

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09893 posée par Mme Marie Mercier

    Développement des ateliers d'éducation thérapeutique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09896 posée par Mme Laurence Garnier

    Responsabilité de la commune dans le cadre d'une création d'un centre de santé fonctionnant avec des médecins salariés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09941 posée par M. Michel Canévet

    Formation des futurs assistants dentaires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible