Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
536 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
250 questions
-
Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre
Recensement des enfants non scolarisés par les maires
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 08341 posée par M. Antoine Lefèvre
Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
La question a été retirée
-
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens
Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Janssens
Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08354 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Situation des étudiants maliens poursuivant leurs études supérieures en France
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 08421 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Fusion annoncée des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 0803S posée par Mme Christine Herzog
Modalités des compensations par l'État en faveur des communes de l'instruction obligatoire dès trois ans des enfants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau
Situation des étudiants dans les universités françaises
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 08509 posée par Mme Laurence Harribey
Pénurie d'enseignants dans l'éducation nationale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse