Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
43 questions
-
Question n° 08280 posée par Mme Catherine Dumas
Situation des bouquinistes sur les quais de Seine à Paris pendant les jeux Olympiques et Paralympiques en 2024
La question a été retirée
-
Question n° 08369 posée par M. Claude Kern
Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 08453 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 09165 posée par M. Ian Brossat
Situation de France 3 Paris Ile-de-France
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09264 posée par Mme Kristina Pluchet
Sauvegarde des métiers d'art et du patrimoine français
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09280 posée par M. Yves Bouloux
Procédure de contestation des avis rendus par les architectes des bâtiments de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09352 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09543 posée par M. Ian Brossat
Situation de la Maison des écrivains et de la littérature
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 09732 posée par M. Olivier Paccaud
Conditions de commercialisation des objets d'art anciens comportant de l'ivoire
En attente de réponse du Ministère de la culture