Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 09129 posée par M. Pierre Barros

    Désert médical et centres municipaux de santé dans le Val-d'Oise

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09164 posée par M. Pierre Barros

    Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09410 posée par M. Pierre Barros

    Situation des demandes de logement social dans le Val-d'Oise

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09549 posée par M. Pierre Barros

    Urgences de l'hôpital de Pontoise

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09791 posée par M. Pierre Barros

    Situation de l'entreprise Valdunes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10499 posée par M. Pierre Barros

    Droits à la retraite des sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10510 posée par M. Pierre Barros

    Budget 2024 de la sécurité civile

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10553 posée par M. Pierre Barros

    Fourniture d'armes et aide militaire accordées par la France à Israël

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11386 posée par M. Pierre Barros

    Seuils des dotations de solidarité rurale et urbaine

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11625 posée par M. Pierre Barros

    Surpopulation carcérale

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible