Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

60 questions

Question n° 08487 posée par M. Jean-Noël Guérini

Doublement de la franchise médicale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08623 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Retards dans l'instruction des dossiers des retraités résidant hors de France

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08680 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de dermatologues

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/10/2023
Pertinence
Question n° 09164 posée par M. Pierre Barros

Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise

La question a été transformée.

23/11/2023
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lunettes contre la dyslexie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09370 posée par M. Sébastien Fagnen

Acteurs de l'aide à domicile, oubliés du Ségur

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09394 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

Aide à l'investissement dans les établissements et services médico-sociaux

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09395 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

Permettre la qualité de l'hébergement des personnes âgées dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09396 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

Échéancier du financement des emplois supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09541 posée par M. Ian Brossat

Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

21/12/2023
Pertinence