Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 04809 posée par M. Michel Laugier

    Inquiétude des opticiens sur la réforme du reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04811 posée par M. Alain Dufaut

    Réforme du reste à charge zéro (RAC 0) dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04816 posée par M. Jackie Pierre

    Réforme du « reste à charge zéro » pour l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04819 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04831 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Reste à charge zéro pour les opticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04842 posée par M. Charles Revet

    Réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04871 posée par M. Alain Chatillon

    Reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04874 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Réforme du reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04902 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    « Reste à charge 0 » en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04907 posée par M. Daniel Gremillet

    Future réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible