Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 20193 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des travaux de protection dans les habitations du voisinage d'un établissement dangereux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 08702 posée par M. Jean Louis Masson

    Exploitation de carrières souterraines d'anhydrite

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 08000 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des réseaux câblés remédiant aux nuisances générées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 04276 posée par M. Jean Louis Masson

    Perte de recette fiscale pour les communes dans le périmètre "Seveso"

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 01953 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des réseaux câblés remédiant aux nuisances générées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  6. Question n° 01664 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilités et moyens contre les nuisances de certains parcs éoliens sur la réception des chaînes de télévision

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  7. Question n° 01691 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances créées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  8. Question n° 01352 posée par M. Jean Louis Masson

    Estimation par les assurances des dégâts causés par la sécheresse de 2003

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  9. Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 24051 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût pour le consommateur de l'électricité d'origine éolienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie