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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 17054 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de la crise sanitaire pour les radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 00451 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 22652 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Préenseignes dérogatoires signalant des lieux du patrimoine
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 14310 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Recouvrement de la taxe d'aménagement et conséquences pour les conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité