Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 1715G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Lutte contre la violence chez les jeunes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 1667G posée par M. Étienne Blanc

    Lutte contre les violences entre bandes de jeunes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 0504G posée par M. Jean Bernard

    Rave-party dans la Marne

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 0001G posée par M. Jean Clouet

    Inscription d'office des jeunes sur les listes électorales

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 0018G posée par M. Guy Allouche

    Lutte contre la délinquance junévile

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 0284G posée par M. Jean Roger

    Hécatombe de la jeunesse sur les routes

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 0125G posée par M. Marc Lauriol

    Lutte contre la pornographie

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 0033G posée par M. Charles Lederman

    Sécurité des personnes

    Réponse du ministère : Collectivités locales