Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 1715G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Lutte contre la violence chez les jeunes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 1667G posée par M. Étienne Blanc

    Lutte contre les violences entre bandes de jeunes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 22688 posée par M. Loïc Hervé

    Accès des jeunes diplômés non européens au marché du travail

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 12019 posée par M. Richard Yung

    Accord entre la France et Taïwan sur un programme « vacances-travail »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 10696 posée par M. Richard Yung

    Accord entre la France et Taïwan sur un programme « vacances-travail »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 0167C posée par M. Joël Guerriau

    La sécurité : les chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 0169C posée par M. Abdourahamane Soilihi

    La sécurité : les chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 09244 posée par M. Louis Nègre

    Délinquance des mineurs

    Réponse du Ministère de la justice

  9. Question n° 03515 posée par M. Didier Guillaume

    Délais d'attente pour passer le permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 02594 posée par M. Joël Labbé

    Situation des bars de nuit à ambiance musicale

    Réponse du Ministère de l'intérieur