Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 16110 posée par M. Alain Joyandet

    Recrutement d'adjoints de sécurité dans le cadre des emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 13528 posée par M. Philippe Adnot

    Demande d'éclaircissements sur " l'affaire des guides et scouts d'Europe "

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 13027 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'action menée par les agents locaux de médiation sociale

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 12503 posée par M. Roger Husson

    Formation et avenir des adjoints de sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 12507 posée par M. Alain Vasselle

    Traitement administratif des contrats emplois jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 09141 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des fonctionnaires de police à la délinquance des mineurs

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 08866 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bureau des mineurs au sein de la direction centrale de la sécurité publique

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 06748 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers destinés au plan emploi-jeunes : agent de médiation pour assurer la tranquillité publique

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 06377 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emplois jeunes et sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 06158 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers dans le cadre du plan emplois-jeunes : médiateur local pour traiter les conflits liés à la vie de quartier

    Réponse du ministère : Emploi