Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 0011A posée par M. Jacques Durand

    Avenir du bassin d'emploi d'Albi-Carmaux (Tarn)

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0126A posée par M. Charles Lederman

    Emprisonnement d'un coopérant français en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0038A posée par M. Adrien Gouteyron

    Directive européenne sur la télévision sans frontières et la diffusion d'oeuvres européennes

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 0044A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne sur la télévision sans frontière

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 0074A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées contre les incendies de forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0092A posée par M. François Lesein

    Difficultés de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 0007A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour l'application des décisions prises lors du premier sommet mondial pour les enfants

    Réponse du ministère : Famille

  8. Question n° 0016A posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 0017A posée par M. Ernest Cartigny

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 0018A posée par M. Claude Estier

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre