Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 00270 posée par M. Jean-Marie Girault

    Suites de la catastrophe de l'Amoco Cadiz

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 00271 posée par M. Jean-Marie Girault

    Lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Condition féminine

  3. Question n° 00277 posée par M. Anicet Le Pors

    Conséquences de l'échouement de l'Amoco Cadiz

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 00304 posée par M. Pierre Carous

    Réglementation de la circulation routière

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00317 posée par M. François Giacobbi

    Récents événements de Corse

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 00318 posée par M. Jean Filippi

    Récents événements de Corse

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 00319 posée par M. Roger Boileau

    Pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  8. Question n° 00321 posée par M. Louis Minetti

    Situation en Corse

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 00329 posée par M. Michel Chauty

    Accord concernant la pollution du Rhin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 00331 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Régression du pouvoir d'achat des salariés

    Réponse du ministère : Travail