Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

128 questions

  1. Question n° 0037A posée par M. Christian Poncelet

    Crise de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0041A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Conséquences de l'arrêt de la construction de plusieurs centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 0078A posée par M. Jean Francou

    Image négative de la France donnée par un manuel scolaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 0092A posée par M. Roger Poudonson

    Politique gouvernementale à l'égard des cadres

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 0130A posée par M. Hector Viron

    Politique à l'égard des cadres, ingénieurs et techniciens

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 0003A posée par M. Henri Caillavet

    Application des ordonnances de 1944 sur la presse

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

    Nouvelles techniques de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 0065A posée par M. Maurice Janetti

    Place du secteur agricole dans le cadre des actions prioritaires retenues par le projet de loi sur le neuvième plan

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 0093A posée par M. Maurice Lombard

    Politique du gouvernement en matière de transports publics urbains et interurbains

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 0103A posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences de la révélation de fautes financières commises dans deux entreprises publiques

    Réponse du ministère : Industrie