Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
92 questions
-
Question n° 04181 posée par M. Bruno Retailleau
Durée de l'habilitation à délivrer des diplômes pour les établissements d'enseignement supérieur privé
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18434 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Subvention publique des instituts catholiques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15063 posée par Mme Colette Mélot
Pratique du bizutage au sein d'établissements d'enseignement secondaire et supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18112 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Perspectives d'avenir pour les établissements d'enseignement supérieur privé
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 08138 posée par M. André Lardeux
Facultés libres
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 07460 posée par M. Jean-Pierre Bel
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 13740 posée par M. Antoine Lefèvre
Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08707 posée par M. Roger Madec
Affaiblissement de l'enseignement républicain et laïque au profit de l'enseignement privé et confessionnel
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08881 posée par M. Antoine Lefèvre
Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 05716 posée par Mme Michèle André
Recrutement des enseignants et avenir des IUFM
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence