Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3941 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

3725 questions

Question n° 25876 posée par M. Henri Goetschy

Etablissements d'enseignement technique: création de services de placement

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1978
Pertinence
Question n° 25945 posée par M. Léandre Letoquart

Nord-Pas-de-Calais: étatisation des établissements d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26217 posée par M. André Bohl

Etablissements d'enseignement privés: crédits

Réponse du ministère : Budget

29/04/1978
Pertinence
Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin

Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26987 posée par M. Marcel Rosette

Etablissements d'enseignement privé: comité d'entreprise

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27693 posée par M. André Meric

Etablissement d'enseignement public: difficultés de gestion

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1978
Pertinence
Question n° 28082 posée par M. René Tinant

Etablissements d'enseignement agricole privé: décret d'application de la loi

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/1978
Pertinence
Question n° 28095 posée par M. Louis Longequeue

Gestion des établissements d'enseignement public: difficultés

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1978
Pertinence
Question n° 29317 posée par M. Jean-Marie Rausch

Création d'établissements d'enseignement technique: crédits exceptionnels

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29571 posée par M. André Meric

Gestion des établissements d'enseignement public: difficulté

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1979
Pertinence